Système par Points vs. Forfait : Comment répartir l'ACI sans s'écharper ?
Répartition égalitaire, au pro-rata du temps de présence, ou système hybride par implication ? Comparatif des méthodes de répartition avec leurs avantages et leurs effets de bord.
Version de référence
Ce billet est daté : il garde l’angle et le ton du jour où il a été écrit. La version maintenue à jour, écrite sur sources primaires et portant sa date de vérification, vit dans l’Académie SisaFlow — c’est elle qui fait foi.
C'est le nerf de la guerre. Quand les 80 000€ (ou plus) de la subvention ACI tombent sur le compte en banque de la SISA au printemps, l'ambiance peut très vite se tendre. Faut-il diviser par le nombre d'associés ? Sûrement pas, c'est profondément injuste envers les gros producteurs qui portent le projet. Faut-il payer à l'acte ? C'est illégal en SISA et contre-intuitif à l'esprit collectif.
Les deux extrêmes à éviter absolument
L'Égalitarisme Total ("Divisé par N")
On prend l'enveloppe, on divise par 10 associés. Résultat : le fondateur qui a rédigé le projet de santé de 80 pages le soir à 23h touche la même chose que l'associé fantôme qui vient à une RCP sur trois. La démotivation collective est assurée en 2 ans.
La Quotité d'Activité Médicale ("À la performance")
On répartit selon l'activité de soins (le CA hors SISA) de chacun. C'est juridiquement périlleux (risque d'abus de confiance) et ça nie l'existence même du "Projet Humain de Soin" au profit de l'abattage de patientèle pure. Mauvaise idée.
L'Équilibre : La méthode Hybride "Forfait + Points"
C'est aujourd'hui la méthode la plus pérenne, la plus équitable, et celle plébiscitée par les ARS. Elle se déroule en deux grandes étapes :
Une fois le coordinateur payé et les charges (assurances comptable, licences SIP) déduites, on verse une part fixe de la recette aux associés. C'est la récompense forfaitaire pour le simple fait "d'être là au cabinet, d'absorber les tracas de groupe, et de constituer le maillage humain du territoire".
On peut moduler ce socle fixe au prorata du temps de présence (ETP) si les disparités sont énormes (un mi-temps vs un 90h).
Le gros de la somme restante est distribué selon l'implication réelle. Le Règlement Intérieur a défini un "Menu Tartempion" de points :
- 1 point pour chaque présence validée à une RCP de 45mn.
- 5 points "annuels" pour être membre élu du Bureau exécutif.
- 10 points pour être le "Chef de pôle Pilote" du protocole Diabète ACI.
Le calcul final : On additionne tous les points de toute l'équipe sur l'année (ex: 300 pts distribués). On divise la cagnotte restante (ex: 30 000€) par 300. Un point = 100€. Et on paie chacun !
L'enfer du calcul Excel... et la solution
Cette méthode "juste" a un immense défaut : elle est chronophage à calculer et source infinie d'erreurs d'arrondis si elle est tenue par le coordinateur sur un vieux fichier .xls récupéré en 2012.
C'est le cas d'usage parfait de l'automatisation. Un logiciel métier dédié à la gouvernance de structure (SisaFlow étant designé exprès pour ça) incrémentera le compteur de points du "Dr Martin" dès qu'il signera la feuille de présence digitale de la RCP du 12 mai depuis son téléphone. Le bilan final en euros se génère d'un clic en février, sans contester, avec la traçabilité CPAM derrière.
Pour aller plus loin
L'Académie SisaFlow détaille la logique des quatre enveloppes dans lesquelles une équipe découpe sa subvention, la différence entre points nationaux et points internes, et le rôle de la réserve. Gratuit, sans compte.
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