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Pilier 8 · l'Académie SisaFlow

MSP et CPTS : qui fait quoi

Deux structures, deux financements, un même territoire : comprendre l'articulation sans confusion.

9 leçons~2 h 15 de lecture
  1. 1CPTS, MSP : qui fait quoiDeux organisations de l'exercice coordonné qu'on confond tout le temps : l'une soigne une patientèle, l'autre organise un territoire. Ce qui les sépare, et ce qui les relie.19 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  2. 2Deux financements distincts, deux contratsL'ACI des MSP et l'ACI des CPTS sont deux accords conventionnels différents, avec deux contrats, deux calendriers et deux logiques de calcul. Les confondre coûte cher.16 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  3. 3Être membre d'une CPTS quand on est en MSPAdhérer, décider qui siège, payer la cotisation, restituer à l'équipe : la vie pratique d'une MSP membre d'une CPTS, et le cumul de casquettes à gérer proprement.14 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  4. 4Les missions d'une CPTSQuatre missions socles et deux missions optionnelles, définies par l'accord de 2019 et son avenant de 2021 : ce que fait vraiment une CPTS, et ce que cela change pour votre équipe.14 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  5. 5Coopérer sur le territoire sans se marcher dessusPrévention, soins non programmés, temps de coordination : les trois zones de frottement entre une MSP et sa CPTS, et la règle écrite qui les désamorce avant qu'elles ne coûtent.15 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  6. 6Créer une CPTS quand aucune n'existeAucune CPTS ne couvre encore votre bassin de vie ? Une MSP déjà constituée a souvent la gouvernance la plus rodée pour amorcer le mouvement — à condition de ne pas s'en approprier le pilotage.15 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  7. 7Quitter une CPTS : la procédureUne structure peut toujours se retirer d'une CPTS, à tout moment. Ce que dit la loi sur ce droit, ce que les statuts peuvent encadrer sans l'empêcher, et ce qui ne s'arrête pas net le jour de la sortie.14 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  8. 8Un salarié partagé entre MSP et CPTSConvention de mise à disposition, convention de service interne, ou double contrat : trois montages juridiques possibles quand un salarié travaille à la fois pour la MSP et pour la CPTS, et ce qui distingue le régulier de l'illicite.15 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation
  9. 9Monter une action commune avec sa CPTSRepérer une mission active, proposer, cadrer, mettre en œuvre, clôturer : la méthode pour lancer une action avec sa CPTS plutôt que d'en subir les frottements — le cycle de vie complet, pas seulement les règles qui l'encadrent.13 minVérifié le 18/08/2026Quiz de validation