Le temps salarié par mission : déclarer, valider, justifier
Déclarer chaque mois, semaine par semaine, la part du temps de coordination consacrée à chaque mission conventionnelle, la faire valider, et en tirer le justificatif ACI et la répartition de la masse salariale.
Le poste de coordination salarié est souvent la première dépense qu'une CPTS finance avec son ACI. La caisse demande à quoi ce temps a servi, mission par mission. L'onglet « Temps par mission » du cockpit RH le déclare semaine par semaine, en pourcentages, et en tire deux choses : le justificatif ACI et la clé qui répartit la masse salariale entre vos missions.
Où trouver cet écran
Dans le menu latéral, ouvrez Vie de la CPTS, cliquez sur « Ressources humaines », puis sur l'onglet « Temps par mission », entre « Congés & absences » et « Déclaration mensuelle ». L'ancienne adresse de l'écran y mène toujours. L'onglet n'existe que dans une CPTS ; le module RH relève de l'offre Gestion et de la permission « Gestion Salariés » (famille Ressources Humaines). Le reste du module est décrit dans Salariés et RH.
Déclarer le temps du mois
Le bloc « Déclarer le temps du mois » est en haut de l'onglet.
- Choisissez le Salarié et le mois, avec « Mois précédent » et « Mois suivant ».
- Chaque ligne est une Semaine, chaque colonne une mission : saisissez les pourcentages. La colonne Total passe au vert à 100 %.
- Quand l'agenda permet une proposition (durée des réunions × mission du groupe de travail), un lien « d’après l’agenda » apparaît sur la semaine : un clic la recopie dans la ligne, et elle reste modifiable. Rien n'est jamais écrit d'office — une ventilation remplie par l'outil ne serait plus la déclaration d'une personne.
- Cliquez sur « Enregistrer » au bout de la ligne. Le bouton reste éteint tant que la semaine ne fait pas 100 %.
Valider le mois
Quand toutes les semaines sont saisies, l'écran l'annonce : « Le mois est complet : il peut être validé. » La personne en charge des ressources humaines clique sur « Valider le mois ». La validation est enregistrée par le serveur, l'écran indique si le salarié a été prévenu, et les semaines validées ne peuvent plus être modifiées.
Ce que vous lisez ensuite
- Les chiffres-clés : Semaines déclarées (avec la période retenue), Validées (et combien restent en attente), Semaines dans la ventilation (et combien sont écartées, parce qu'à venir ou différentes de 100 %), Semaines à venir (saisies en avance, hors ventilation).
- « Part de masse salariale par mission » (marqué calculé) : pour chaque Mission, la Part du temps et son équivalent Sur une année pleine, en croisant la ventilation moyenne avec le coût employeur du poste. Si la rémunération n'est pas renseignée sur la fiche salariée, la colonne en euros reste vide ; la ventilation, elle, est complète.
- « Feuilles de temps » : les semaines les plus récentes, avec leur ventilation et leur date de validation.
Le dossier de chaque mission reprend ces chiffres dans son bloc « Temps salarié de coordination » (voir Pilotage ACI des missions).
Questions fréquentes
Une semaine n'apparaît pas dans la moyenne. Pourquoi ?
Elle ne totalise pas 100 %, ou elle est à venir. Corrigez-la dans le bloc de saisie : elle rejoindra la ventilation dès qu'elle fera 100 %.
Faut-il déclarer des heures ?
Non. L'écran ne demande que des pourcentages. Les heures restent l'affaire du contrat et de la paie.
Peut-on corriger un mois déjà validé ?
Non depuis cet écran : une semaine validée est figée. C'est ce qui lui donne sa valeur de justificatif.
